Abrogeant l'arrêté du 2 décembre 2016, l'arrêté du 3 mai 2017 fixant la liste des recherches mentionnées au 2° de l'article L.1121-1 du code de la santé publique met à disposition, en annexe 2, le tableau du volume total de sang susceptible d'être prélevé ou collecté sans préjudice.

Le volume des prélèvements à ne pas dépasser nécessite de tenir compte de l'âge, de la condition physique, de la pathologie éventuelle de la personne qui s'y prête, ainsi que de la fréquence, de la durée et des éventuelles combinaisons des interventions. Dans le cas de la recherche, il est noté que le prélèvement de sang s'effectue par ponction veineuse périphérique ou capillaire, sans précision sur la partie du corps où il s'applique, contrairement au précédent arrêté abrogé. En savoir plus : Arrêté du 3 mai 2017 fixant la liste des recherches mentionnées au 2° de l'article L.1121-1 du code de la santé publique